I. DISPOSITIONS GÉNÉRALES

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Art.1 Structure

Art.1 Objectifs de Cohésion Sociale et d’Intégration

a) MusicaSocial est une association sans but lucratif dédiée à la mise en œuvre de projets musicaux visant à favoriser la cohésion sociale, l’intégration et l’inclusion des personnes en difficulté. En réunissant divers publics autour de la musique, MusicaSocial s’engage à promouvoir l’entraide, le respect mutuel et un sentiment de communauté parmi ses participants.

b) Les ateliers et activités se déroulent dans les locaux de MusicaSocial ainsi que chez ses partenaires.

 

Art.2 Domaines d’enseignement

a) MusicaSocial propose des activités axées sur des disciplines artistiques et sociales, notamment la musique, la chorale, les percussions et le développement personnel à travers l’art ;

b) Les activités incluent le développement des compétences non académiques comme le développement personnel, la gestion de groupe et l’inclusion sociale ;

c) Les responsables déterminent les ateliers selon le nombre de participants inscrits et les ressources disponibles.

 

Art.3 Engagements de MusicaSocial

a) MusicaSocial s’engage à offrir un environnement respectueux, inclusif et stimulant pour tous les participants, en veillant à ce que chaque session soit menée dans le respect de la dignité et des besoins individuels ;

b) Les Coordinateurs d’atelier font preuve de professionnalisme et s’adaptent aux capacités et besoins de chaque participant ;

c) MusicaSocial favorise un climat d’apprentissage où chacun peut exprimer ses talents et progresser dans un cadre bienveillant et solidaire.

 

Art.4 Calendrier

a) L’année d’activité est divisée en deux semestres, le premier du 1er septembre au 31 janvier, et le second du 1er février au 30 juin ;

b) Les vacances suivent celles des écoles du canton de Neuchâtel.

 

Art.5 Inscription

a) Les inscriptions sont ouvertes toute l’année via la page web www.musicasocial.info ; les personnes ayant des difficultés avec les moyens numériques peuvent s’inscrire auprès du coordinateur lors des ateliers ;

b) Elles sont traitées en fonction des places disponibles et selon l’ordre de réception ;

c) Les inscriptions peuvent être acceptées en cours de semestre selon les disponibilités ;

d) Toute personne inscrite aux cours devient automatiquement membre de l’association MusicaSocial, avec tous les droits et obligations associés. La cotisation sera déduite de la facture des cours et versée à l’association ;

e) Les personnes souhaitant faire partie de l’association sans participer aux ateliers peuvent faire une demande par email à musicasocial.info@gmail.com ou via la page web. Elles seront soumises au paiement d’une cotisation annuelle de 15 CHF.

 

Art.6 Obligations du participant

a) Le participant est tenu de payer les frais d’inscription pour chaque semestre ou pour les ateliers ponctuels au moins 48 heures avant l’événement ;

b) Les paiements peuvent être échelonnés selon les options proposées par MusicaSocial ;

c) Toute interruption doit être notifiée par écrit avant le 15 janvier pour le semestre de printemps et avant le 15 juin pour le semestre d’automne ;

d) En cas de non-respect des délais de paiement, MusicaSocial se réserve le droit de refuser l’accès aux cours ;

e) Un certificat médical est requis pour toute demande de remboursement en cas d’annulation de dernière minute ;

f) Les participants doivent faire preuve de bienveillance, de respect, et de bonnes conduites afin d’assurer un environnement sain, salutaire et propice à l’épanouissement de chacun.

 

Art.7 Obligations des Coordinateurs d’atelier

a) Les Coordinateurs d’atelier s’engagent à fournir l’enseignement pour lequel les participants se sont inscrits ;

b) En cas d’impossibilité, le Coordinateur d’atelier proposera des alternatives ou un remplacement si nécessaire ;

c) Les sessions manquées par les Coordinateurs d’atelier seront remplacées dans la mesure du possible.

 

Art.8 Assiduité

a) Les participants s’engagent à assister régulièrement aux activités ;

b) Toute absence doit être annoncée au moins 24 heures à l’avance ;

c) Les sessions manquées par le participant ne sont ni remboursées ni remplacées.

 

Art.9 Tarifs

a) Les tarifs des ateliers et cours sont disponibles sur le site internet de MusicaSocial ou communiqués au moment de l’inscription.

 

Art.10 Utilisation d’images et de vidéos

a) Le participant autorise MusicaSocial à le photographier et le filmer dans le cadre des activités pour des fins de promotion et de communication ;

b) Les images ne seront pas utilisées à des fins commerciales externes et resteront limitées aux campagnes promotionnelles de MusicaSocial ;

c) MusicaSocial s’engage à utiliser les images dans le respect de la dignité et de la vie privée du participant et à ne pas porter atteinte à son image ;

d) Le participant ou son représentant peut demander le retrait d’une image à tout moment, et MusicaSocial s’engage à le faire sans délai.

 

II. DISPOSITIONS FINALES

 

Art.11 Assurance

L’assurance accident est à la charge du participant.

 

Art.12 Pouvoir disciplinaire

a) MusicaSocial se réserve le droit de prendre des mesures disciplinaires en cas de manquement aux règles de respect et de participation. En cas de récidive, MusicaSocial peut exclure le participant ;

b) Un recours contre l’exclusion est possible dans un délai de 20 jours après réception de la décision.

 

Art.13 Entrée en vigueur

Le présent règlement entre en vigueur le 1er décembre 2024.

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MusicaSocial

Coordinateur Général :

Aureliano Marin

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