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I. DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Art. 1 Structure et Objectifs de Cohésion Sociale et d'Intégration

a) MusicaSocial est une association sans but lucratif dédiée à la mise en œuvre de

projets musicaux visant à favoriser la cohésion sociale, l'intégration et l'inclusion des

personnes en difficulté. En réunissant divers publics autour de la musique, MusicaSocial

s'engage à promouvoir l'entraide, le respect mutuel et un sentiment de communauté parmi

ses participants.

b) Les ateliers et activités se déroulent dans les locaux de MusicaSocial ainsi que chez

ses partenaires.

Art. 2 Domaines d'Enseignement

a) MusicaSocial propose des activités axées sur des disciplines artistiques et sociales,

notamment la musique, la chorale, les percussions et le développement personnel à

travers l'art.

b) Les activités incluent le développement des compétences non académiques comme le

développement personnel, la gestion de groupe et l'inclusion sociale.

c) Les responsables déterminent les ateliers selon le nombre de participants inscrits et les

ressources disponibles.

Art. 3 Engagements de MusicaSocial

a) MusicaSocial s'engage à offrir un environnement respectueux, inclusif et stimulant

pour tous les participants, en veillant à ce que chaque session soit menée dans le respect

de la dignité et des besoins individuels.

b) Les coordinateurs d’atelier font preuve de professionnalisme et s’adaptent aux

capacités et aux besoins de chaque participant.

c) MusicaSocial favorise un climat d'apprentissage où chacun peut exprimer ses talents

et progresser dans un cadre bienveillant et solidaire.

Art. 4 Calendrier

a) L’année d'activité est divisée en deux semestres : le premier du 1er septembre au 31

janvier, et le second du 1er février au 30 juin.

b) Les vacances suivent celles des écoles du canton de Neuchâtel.

Art. 5 Inscription2

a) Les inscriptions sont ouvertes toute l’année via la page web www.musicasocial.info.

Les personnes ayant des difficultés avec les moyens numériques peuvent s’inscrire

auprès du coordinateur lors des ateliers.

b) Elles sont traitées en fonction des places disponibles et selon l'ordre de réception.

c) Les inscriptions peuvent être acceptées en cours de semestre selon les disponibilités.

d) Toute personne inscrite aux cours devient automatiquement membre de l'association

MusicaSocial, avec tous les droits et obligations associés. La cotisation de 15 CHF

annuels sera ajoutée à la facture chaque début d’année.

e) Les personnes souhaitant faire partie de l'association sans participer aux ateliers

peuvent faire une demande par e-mail à musicasocial.info@gmail.com ou via la page

web. Elles devront s'acquitter d'une cotisation annuelle de 15 CHF.

Art. 6 Obligations du Participant

a) Le participant est tenu de payer la facture du semestre, pour le montant total du

semestre plus la cotisation, au moins 48 heures avant le début des activités. Le nombre

des ateliers proposés par semestre sera communiqué avant le paiement. Les absences

des participants ne seront ni remboursées ni rattrapées.

b) Toute interruption du contrat doit être notifiée par écrit avant le 15 janvier pour le

semestre de printemps et avant le 15 juin pour le semestre d'automne.

d) En cas de non-respect des délais de paiement, MusicaSocial se réserve le droit de

refuser l'accès aux cours.

e) Un certificat médical est requis pour toute demande de remboursement en cas

d'annulation de dernière minute.

f) Les participants doivent faire preuve de bienveillance, de respect et de bonne conduite

afin d'assurer un environnement sain, salutaire et propice à l'épanouissement de chacun.

Art. 7 Obligations des Coordinateurs d'Atelier

a) Les coordinateurs d’atelier s’engagent à fournir l'enseignement pour lequel les

participants se sont inscrits.

b) En cas d’impossibilité, le coordinateur d’atelier proposera des alternatives ou un

remplacement si nécessaire.

c) Les sessions manquées par les coordinateurs d'atelier seront remplacées dans la

mesure du possible.

Art. 8 Assiduité

a) Les participants s’engagent à assister régulièrement aux activités.3

b) Toute absence doit être annoncée au moins 24 heures à l'avance.

c) Les sessions manquées par le participant ne sont ni remboursées ni remplacées.

Art. 9 Tarifs

a) Les tarifs des ateliers et des cours sont disponibles sur le site internet de MusicaSocial

ou communiqués au moment de l’inscription.

Art. 10 Utilisation d’Images et de Vidéos

a) Le participant autorise MusicaSocial à le photographier et le filmer dans le cadre des

activités à des fins de promotion et de communication.

b) Les images ne seront pas utilisées à des fins commerciales externes et resteront

limitées aux campagnes promotionnelles de MusicaSocial.

c) MusicaSocial s'engage à utiliser les images dans le respect de la dignité et de la vie

privée du participant et à ne pas porter atteinte à son image.

d) Le participant ou son représentant peut demander le retrait d’une image à tout moment,

et MusicaSocial s’engage à le faire sans délai.

II. DISPOSITIONS FINALES

Art. 11 Assurance

L’assurance accident est à la charge du participant.

Art. 12 Pouvoir Disciplinaire

a) MusicaSocial se réserve le droit de prendre des mesures disciplinaires en cas de

manquement aux règles de respect et de participation. En cas de récidive, MusicaSocial

peut exclure le participant.

Art. 13 Entrée en Vigueur

Le présent règlement entre en vigueur le 1er août 2025.

MusicaSocial

Coordinateur Général : Aureliano Marin